Mentions légales - catalogues des services numériques

Mentions légales


Vous êtes en train de visiter le site du Catalogue des services numériques de la Direction Générale Déléguée au Système d'Information.

Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d'en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été créé par la Direction Générale Déléguée Système d'Information et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de la Direction Générale Déléguée Système d'Information.

La Direction Générale Déléguée Système d'Information se réserve le droit de modifier le contenu des sites à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L'accès et l'utilisation de ce site est soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Informations éditoriales


Directeur de la publication : Christophe Billot, Directeur Général Délégué au Système d'Information

Responsable éditorial : Mélanie Imbert, Direction appui numérique pour l'environnement de travail

Webmestres : Mélanie Imbert et Emmanuelle Belan, Direction appui numérique pour l'environnement de travail

Hébergement


Université Grenoble Alpes
Direction Générale Déléguée au Système d'Information
Bâtiment IMA B
41 rue des mathématiques
38610 Gières
Tél. +33 (0)4 57 42 13 13
dgdsi@univ-grenoble-alpes.fr

Contenus du site


La Direction Générale Déléguée Système d'Information fournit ces informations à des fins purement informatives et s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, la Direction Générale Déléguée Système d'Information décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l'établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

La responsabilité de la Direction Générale Déléguée Système d'Information ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Droits d’auteur et copyright


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation expresse des auteurs.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
  • citation de façon claire et lisible de la source (url du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante : "© < Direction Générale Déléguée au Système d'Information > Université Grenoble Alpes - droits réservés".

Pour toute autre demande sur support papier ou électronique contacter :

Université Grenoble Alpes
Direction Générale Déléguée au Système d'Information
CS 40 700
38 058 GRENOBLE CEDEX 9

Tél. +33 (0)4 57 42 13 13
Courriel : dgdsi@univ-grenoble-alpes.fr

Protection des données à caractère personnel


La mise en œuvre de ce site a fait l'objet d’une instruction de conformité par le Correspondant Informatique et Libertés (CIL). Les informations personnelles collectées sont soumises à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, conformément à laquelle vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant :

Université Grenoble Alpes
Direction Générale Déléguée au Système d'Information
CS 40 700
38 058 GRENOBLE CEDEX 9

Tél. +33 (0)4 57 42 13 21
Courriel : dgdsi-dir@univ-grenoble-alpes.fr

La liberté d'accès aux données à caractère personnel présentes sur ce site (annuaire) n'en confère pas une liberté de collecte ou d'exploitation de ces données.

 

Traces d'utilisation


Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé au serveur du site. Ces requêtes sont transmises et conservées dans un journal de connexion appelé aussi "fichier de log". Ces fichiers ne sont utilisés que pour assurer la bonne marche du système ou rechercher l'origine de tentatives de compromission du site, selon la législation en vigueur.

 

Statistiques


Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site fourni par Google Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Liens et création de liens


Le site de la Direction Générale Déléguée Système d'Information autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

  • que le lien pointant vers le site soit accessible par l'ouverture d’une nouvelle fenêtre ou d’un onglet (technique du « in line linking » interdite) ;
  • que la balise du lien mentionne « Direction Générale Déléguée Système d'Information – Université Grenoble Alpes » ;
  • que les informations ne soient utilisées qu'à des fins personnelles, éducatives, professionnelles ou associatives. Toute utilisation à des fins commerciale ou publicitaire est interdite.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Afin de faciliter l'accès à d’autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, la Direction Générale Déléguée Système d'Information, a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel un usager aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

Loi applicable


Les sites de la Direction Générale Déléguée Système d'Information et leurs contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même s'ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones.

Par ailleurs, dans le cas d'une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement et les informations présentées dans la version anglaise du site Internet de l'établissement, les informations présentées dans la version française du site Internet de l'établissement prévalent.